Responsable éditorial
Patrick Lacoste
mairie de Ratenelle
71290 Ratenelle
Tél. : 03 85 40 30 74
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergement
Siteground
SiteGround Hosting Ltd.
3rd Floor, 11-12 St. James's Square
London SW1Y 4LB
Droits d’auteurs
Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données. Sont interdites toutes extractions et réutilisations de la totalité ou d’une partie substantielle, sur le plan qualitatif ou quantitatif, du contenu du site. Les éléments relatifs à la forme du site ainsi que les textes et œuvres présentés sont protégés par le régime du droit d’auteur. La reproduction et l’utilisation de ces textes et œuvres, autres qu’à une fin de consultation de nature privée, sont interdites. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à : mairie de Ratenelle, 71290 Ratenelle, Tél. : 03 85 40 30 74, Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Photos
Nous remercions toutes les personnes qui nous ont fourni des photos. Pour connaître l’auteur d’une photographie, n’hésitez pas à contacter la mairie de Ratenelle.
Respect de la vie privée
Des système de cookies sont employés pour apprécier l’intérêt porté par les internautes aux diverses pages du site, aux vidéos et pour permettre un partage sur les réseaux sociaux.Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.Les emailings effectués par la mairie de Ratenelle peuvent faire l’objet d’un suivi d’ouverture et de clic permettant une désinscription des adresses réputées inactives. La mairie de Ratenelle n’effectue ni prêt, ni vente, ni échange des adresses électroniques inscrites aux Newsletters.
Données à caractère personnel
Conformément à la Loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée le 20 juin 2018 et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification de vos données, d’opposition et de limitation à un traitement, d’un droit à l’oubli et à la portabilité des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à :
mairie de Ratenelle
71290 Ratenelle
Tél. : 03 85 40 30 74
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Merci de joindre une photocopie de votre pièce d’identité en cours de validité.